I
Partie I
Travaux de fin d'exercice
64.7% des masses horaires
Partie dominante du programme (44h, barème 12,50/20) : maîtrise des opérations d'inventaire et de clôture — socle technique de la comptabilité.
Aspect légal
SE et GC- Loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants (articles 5, 6, 7 et 18)
- Code Général de Normalisation Comptable : principe de spécialisation des exercices, principe de prudence, principe de continuité d'exploitation
Aspect comptable
SE et GC- Balance avant inventaire
- Régularisation des comptes de bilan
- Régularisation des comptes de produits et charges
- Balance après inventaire
- Détermination des résultats
- Établissement des documents de synthèse
- Schématisation du déroulement des travaux d'inventaire
À noter : Il est souhaitable que l'enseignant traite le cas de synthèse au fur et à mesure de la progression des travaux d'inventaire.
- Généralités : définition, inventaire intermittent (évaluation extracomptable)
- Variation des stocks = Stock final − Stock initial (stockage ou déstockage)
- Achats revendus de marchandises & achats consommés de matières et fournitures
- Comptabilisation : annulation des stocks initiaux, constatation des stocks finaux
Note : Les méthodes d'évaluation des stocks (FIFO, CMUP…) ne sont pas traitées dans ce chapitre.
Généralités
SE et GC- Définition et rôles de l'amortissement
Amortissement linéaire ou constant
SE et GC- Principe, terminologie (VE, durée de vie, annuité, taux)
- Cumul des amortissements, valeur nette d'amortissement
- Plan d'amortissement : immobilisation acquise au début ou en cours d'exercice
Amortissement dégressif
SE et GC- Loi, taux d'amortissement, annuité
- Plan d'amortissement (acquisition en début et en cours d'exercice)
- Lorsque le taux constant devient supérieur au taux dégressif, basculer sur l'amortissement constant
Amortissement des immobilisations en non-valeurs
SE et GC- Calcul à partir du 1er jour du mois d'acquisition (différable jusqu'à mise en service)
- Annuité calculée proportionnellement au nombre d'années
- Retrait du bilan à l'expiration de l'amortissement
- Comptabilisation : l'amortissement dégressif est comptabilisé comme un amortissement constant
Cession
SE et GC- Annuité complémentaire de l'exercice de cession (du début de l'exercice jusqu'au mois de cession)
- Ne pas traiter la régularisation de la TVA en cas de cession
Généralités
SE et GC- Principe de prudence
- Définition de la provision
- Provisions pour dépréciation
- Provisions pour risques et charges
Provisions pour dépréciation
SE et GC- Immobilisations autres que financières : création et ajustement
- Immobilisations financières (titres de participation) : création et ajustement
- Stocks : création et annulation (en lien avec les stocks)
- Créances : reclassement, création/ajustement/annulation, traitement des créances irrécouvrables
- Titres et valeurs de placement : création/ajustement, cession
- Compte de TVA à débiter sur créances insolvables : 4455 État, TVA facturée
- 6585 à débiter dans le cas d'une créance non provisionnée
Provisions pour risques et charges
SE et GC- Provisions pour risques
- Provisions pour charges : charges à répartir sur plusieurs exercices
- Création, ajustement et annulation
- Préciser la nature de la charge (courante, financière ou non courante)
- Pour les provisions pour risques, traiter les deux cas (durables et momentanés)
Principes
SE et GC- Principe de continuité d'exploitation et de spécialisation des exercices
- Expliquer l'intérêt du principe
Régularisation des charges
SE et GC- Charges constatées d'avance : notion & comptabilisation
- Charges à payer : notion & comptabilisation
- Comptes de dettes (charges à payer) crédités par des montants TTC
- Compte de régularisation de TVA à débiter : 3458
- Opérations donnant lieu à facture (achats de marchandises, MP, téléphone, eau et électricité…) : compte 4417
Régularisation des produits
SE et GC- Produits constatés d'avance : notion & comptabilisation
- Produits à recevoir : notion & comptabilisation
- Comptes de créances (produits à recevoir) débités par des montants TTC
- Compte de régularisation de TVA à créditer : 4458
- Champs d'application de l'IS (uniquement l'aspect comptable, sans calcul en droit)
- Paiement de l'impôt sur les sociétés
- Régularisation de l'IS : reliquat à verser, trop versé (transféré au débit du 3458)
Note : Le professeur ne traite que l'aspect comptable de l'IS ; le calcul de l'IS n'est pas traité en droit.
- Écritures d'inventaire
- Grand livre
- Balance après inventaire
- États de synthèse : Bilan, CPC, Tableau des immobilisations autres que financières, Tableau des amortissements, Tableau des provisions
Note : L'exercice comptable doit coïncider avec l'année civile. Partir d'une balance avant inventaire et d'informations d'inventaire ; regroupement par calcul algébrique.